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Avis 20133340
Conseil général de la Haute-Corse
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux délibérations du conseil général numéros...
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Avis 20134107
Mairie de Saint-Cyprien
Communication des documents suivants :
1) concernant l’attribution de subventions aux...
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Avis 20134486
Conseil général du Pas-de-Calais
Copie de l'engagement d'allocation de subvention à la commune de Wissant pour la reconstruction...
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Avis 20134247
Mairie de Jœuf
Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...
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Avis 20134781
Communauté de communes du Pays des Lacs
Communication par courriel d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations de la...
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Avis 20134948
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions versées à Madagascar et aux Îles...
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Avis 20140566
Mairie de Suresnes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants pour les exercices...
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Avis 20140719
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Communication des documents budgétaires et comptables suivants :
1) pour les années 2011 à...
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Avis 20141405
Conseil général de la Drôme
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141406
Conseil général du Finistère
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141409
Conseil général du Jura
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141410
Conseil général des Landes
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141424
Conseil général de la Nièvre
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141427
Conseil général du Puy-de-Dôme
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141429
Conseil général des Pyrénées-Orientales
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141432
Conseil général de la Sarthe
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141434
Conseil général de la Haute-Savoie
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141437
Conseil général du Tarn
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141438
Conseil général de Tarn-et-Garonne (CG 82)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141444
Conseil général de l'Essonne
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...