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Transports publics Contrats administratifs Economie

  • Avis 20151337
    Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
    Communication des documents suivants : 1) mentionnés dans la délibération n°2014/506 du 10...
    23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Transports publics
  • Avis 20193819
    Mairie de Paris
    Communication des documents relatifs aux opérateurs de trottinettes : 1) les contrats les liant...
    30/06/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Gestion domaniale Contrats administratifs Transports publics
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Paris 1 Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Séances

1 23/04/2015 1 30/06/2020

Mots-clés

2 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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