-
Avis 20160760
Ministère de la justice
Communication des statistiques liées aux nombres de condamnations parentales en faveur de jeunes...
-
Avis 20160778
Mairie de Cluny
Communication du rapport établi à son sujet le 21 octobre 2015 par le directeur des services...
-
Avis 20160817
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie de la déclaration de succession faite par Monsieur X et qui est mentionnée dans la colonne...
-
Avis 20160821
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication, par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents et éléments...
-
Avis 20160846
Mairie d'Armentières-en-Brie
Consultation de documents relatifs aux modifications de bâtiments réalisés par son voisin,...
-
Avis 20160849
Communauté d'agglomération du Grand Tarbes
Communication de la liste à jour des entreprises ayant fait acte de candidature pour s'installer...
-
Avis 20160885
Mairie d'Arès
Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...
-
Avis 20160886
Mairie de Biganos
Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...
-
Avis 20160890
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
-
Avis 20160909
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs aux travaux de démolition partielle et de reconstruction des cages...
-
Avis 20160911
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis rendu par l'Architecte des Bâtiments de France dans le cadre du projet « maison...
-
Avis 20160465
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie (DREAL 80)
Copie des documents relatifs au suivi environnemental permettant d'estimer la mortalité de...
-
Avis 20160475
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-De-Calais (DREAL 59)
Copie des documents relatifs au suivi environnemental permettant d'estimer la mortalité de...
-
Avis 20160698
Mairie de Saint-Jean
Communication de l'extrait précis du cadastre montrant la limite séparative entre le domaine...
-
Avis 20160727
Centre interministériel de gestion des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (CEIGIPEF)
Communication des décisions d’intégration, dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et...
-
Avis 20160755
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication de la décision du ministre de l'éducation nationale faisant suite à l'avis...