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Avis 20152842
Mairie de Colomiers
Copie des documents suivants ayant trait à la délibération inscrite à l'ordre du jour du conseil...
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Conseil 20152264
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Marlhes (EHPAD 42)
Caractère communicable des documents suivants :
1) le budget, le compte de gestion et le compte...
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Avis 20152397
Mairie de Dunkerque
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les documents...
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Avis 20152518
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 75)
Communication d'une copie des documents suivants concernant l'unité territoriale de Paris de la...
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Avis 20152774
Observatoire de Paris
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) tous les documents et...