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Avis 20201868
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des bordereaux de mandats du compte 65862...
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Avis 20202027
Comité de Moselle de Basket-Ball
Copie, par courrier électronique, des grands livres de compte pour les saisons 2017-2018 et 2018‐2019.
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Avis 20202115
Communauté de communes le Grésivaudan
Copie des documents suivants relatifs aux années 2018, 2019 et 2020 :
1) les budgets primitifs...
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Avis 20202336
Agence de Services et de Paiements - Direction Régionale Hauts-de-France
Copie de la décision du 6 décembre 2019 par laquelle l'agence de services et de paiements a...
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Avis 20202379
Mairie de Fresnes
Communication des documents suivants :
1) les comptes annuels de la société d'économie mixte...
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Avis 20202426
Mairie d'Arvillard
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2019 ;
2) le budget primitif...
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Avis 20202470
Mairie de Forcalqueiret
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, en pdf par courrier électronique ou par...
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Avis 20202615
Mairie de Montjoyer
Communication des documents suivants :
1) les factures et devis concernant les délibérations 50...
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Avis 20202653
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication des documents se rapportant à la direction de la prévention et de la valorisation...