-
Avis 20216089
Préfecture de l'Allier
Communication de l'intégralité des dossiers relatifs aux projets de parc éolien suivants,...
-
Conseil 20217254
Métropole Aix-Marseille Provence
Caractère communicable de l'étude hydraulique relative aux travaux d'aménagement de la RD568 au...
-
Avis 20217264
Mairie de Cormont
Copie du bordereau de suivi des déchets à la suite de la déconstruction de la toiture d une...
-
Avis 20217334
Mairie de Saint-Paul-de-Varces
Copie, de préférence par voie dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, des...
-
Avis 20217350
# Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports Île-de-France - Unité territoriale de l'Essonne (DRIEAT 91)
Communication, à ses frais, par voie électronique de préférence, des documents relatifs au site...
-
Avis 20217355
Mairie de Carnac
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire du domaine du X ;
2) la date...
-
Conseil 20217462
Mairie du Soler
Caractère communicable, à un administré, de la copie du courrier adressé par la commune à son...
-
Conseil 20217465
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Caractère communicable, à un collectif pour la protection de l'environnement, d'un rapport...
-
Avis 20216854
§ Mairie de Vias
Communication d'une copie des documents se rapportant au débit de boissons, X X :
1) le résultat...
-
Avis 20216905
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, par courrier électronique sous format PDF et sur le site de la mairie, en sa qualité de...
-
Avis 20216936
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'arrêté du 14 janvier 2005,...
-
Avis 20216955
Préfecture de l'Allier
Communication des comptes rendus des exercices du plan particulier d’intervention (PPI) pour les...
-
Avis 20216961
Voies navigables de France (VNF)
Communication, par voie électronique, de l'étude d'évaluation des incidences Natura 2000,...
-
Avis 20216966
Mairie de Lormont
Communication des documents suivants relatifs au marché n° 2017 22 S portant sur les études...
-
Avis 20216971
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication du plan d' « organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
-
Avis 20217003
Mairie de Massieux
Communication d'une copie du procès-verbal de constat permettant d'identifier la présence de...
-
Avis 20217027
Préfecture du Val-de-Marne
Communication, à ses frais, par voie postale, de la copie des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20217028
Syndicat de la Vallée de la Dive
Copie de l'ensemble documents concernant la mise en place par le syndicat de rivière dans les...
-
Avis 20217031
Mairie de Châtillon d'Azergues
Communication, dans le cadre du permis de construire accordé à Monsieur X le 29 novembre 2019,...
-
Avis 20217133
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication des bilans de mesures d’émission sonores du circuit de vitesse automobile...