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Avis 20214835
Association communale de chasse agréée de Langonnet
Copie des documents suivants relatifs à l'assemblée générale du 20 juin 2021 :
1) l'ordre du...
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Avis 20216162
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Communication des documents suivants, préalables aux arrêtés autorisant l’effarouchement par...
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Avis 20216439
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication des documents suivants relatifs aux galliformes de montagne dans les...
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Avis 20216554
Association communale de chasse agréee de Cercier
Communication des documents suivants :
1) le carnet de battue de l’équipe du président lors de...
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Avis 20216573
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Cher (DDETSPP 18)
Communication des documents relatifs à la détention de faune sauvage captive :
1) le certificat...
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Avis 20216579
Direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône (DDPP 13)
Communication des documents suivants concernant l’établissement détenant des animaux d’espèces...
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Avis 20216693
Mairie de Revin
Copie des avis favorables transmis par le maire au préfet des Ardennes rendus sur la pratique,...
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Avis 20216806
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants s'inscrivant dans...
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Avis 20216807
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des éléments statistiques relatifs au permis de chasser :
1) le nombre total de...