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30/06/2020 Zones d’activités Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20196062
    Mairie de Bollène
    Communication, sous forme électronique par courriel, à la suite d'une première transmission...
    30/06/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Zones d’activités Permis de construire
  • Avis 20192906
    Mairie de Montpellier
    Communication, sous forme électronique, ou en cas d'impossibilité, sur le support à votre...
    30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU Zones d’activités
  • Avis 20193121
    Orléans Métropole
    Communication, dans le cadre du Plan Climat Air-Énergie Territorial (PCAET), des documents...
    30/06/2020 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Risques naturels Enquête publique Zones d’activités
  • Avis 20194992
    Etablissement public territorial Plaine Commune
    Copie, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux travaux d’aménagement de la...
    30/06/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Marché public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Etablissement public territorial Plaine Commune 1 Mairie de Bollène 1 Mairie de Montpellier 1 Orléans Métropole

Mots-clés

1 Enquête publique 1 Marché public 1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Risques naturels

Conclusions

1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué
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