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30/06/2020 Marché public Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20194992
    Etablissement public territorial Plaine Commune
    Copie, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux travaux d’aménagement de la...
    30/06/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Marché public
  • Avis 20200436
    Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
    Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...
    30/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires) 1 Etablissement public territorial Plaine Commune

Mots-clés

1 Infrastructures routières 1 Permis de construire 1 Zones d’activités

Conclusions

2 Favorable/Sauf article L311-6 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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