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30/06/2020 Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Inexistant

Avis 20195943
Mairie de Monacia-d'Aullène

Communication de la liste des chemins : 1) communaux, d'une part ; 2) ruraux, d'autre part.

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20200436
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)

Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire Marché public