Recherche - CADA

26/09/2019 Pollution Développement Durable Et Transports

Avis 20190420
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Copie des arrêtés dérogatoires à la règlementation sonore et des prescriptions relatives aux...

26/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Spectacle
Avis 20190427
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Publication en ligne, gratuitement, sans authentification, au format CSV, selon les régimes des...

26/09/2019 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Installations classées Pollution Mise en ligne
Avis 20190529
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)

Communication, dans le cadre des planifications territoriales et de l'évaluation de l'impact...

26/09/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Pollution
Avis 20191117
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

26/09/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Pollution Energies renouvelables