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Avis 20183875
Institut de formation en soins infirmiers Clemenceau (IFSI 69)
Copie des synthèses établies et avis formulés par le formateur de sa cliente et qui ont été...
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Avis 20183954
Mairie de Toulouse
Communication de tous documents administratifs relatifs aux cirques avec animaux installés sur...
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Avis 20184021
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication du récépissé d’un signalement, en date du 22 décembre 2017, pour comportement...
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Avis 20184054
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Copie du rapport d'enquête de la commission nationale de l'expérimentation animale dressant la...
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Avis 20184263
Université de Nantes
Communication des documents relatifs à l'admission au master « valorisation des nouveaux...
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Avis 20184310
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38)
Communication, par voie électronique ou consultation sur place, des documents concernant le test...
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Avis 20184364
Université d'Orléans
Communication des documents la concernant détenus par l'école doctorale, domaine des sciences de...
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Avis 20184684
Ministère de la culture
Communication de l'entier dossier sur la base duquel l'administration a décidé d’engager...
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Avis 20184966
Mairie de Beaumont-sur-Sarthe
Copie intégrale de l'acte de décès de Madame X décédée le 15 mars 1963 au sein de la commune.
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Avis 20185192
Mairie de Noyelles-Godault
Communication des archives municipales relatives au site de l'usine de Noyelles-Godault, datant...
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Avis 20183437
Mairie de Bourbourg
Communication des feuilles de pointage indiquant les jours de présence à la restauration...