-
Avis 20175753
Ministère des Armées
Copie, par courrier électronique, des documents suivants mentionnés par la ministre des armées...
-
Conseil 20176035
LISEA
A quelles obligations sont soumis les concessionnaires, gestionnaires d'un service public...
-
Conseil 20176048
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Caractère communicable, à un tiers, de la liste des invités au tournoi de tennis « Open Parc »...
-
Avis 20176052
Présidence de la République
Communication, par publication en ligne, des documents suivants :
1) l'accord-cadre signé en...
-
Avis 20181013
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Communication du rapport d'analyse du cabinet X mentionné dans l'arrêté refusant à ses clients...
-
Avis 20174557
Institut européen des normes de télécommunications
Communication de la convention-cadre de partenariat (le « Framework Partnership Agreement »)...
-
Avis 20176223
Conseil départemental de la Vendée
Communication d'informations à la suite de la décision de la Commission départementale...
-
Avis 20180045
Mairie de Nogent-sur-Marne
Communication du rapport annuel d'activité 2016 concernant la convention de délégation de...
-
Avis 20180052
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Monts Argentés (EHPAD 74)
Communication du bail à construction portant sur la réhabilitation et la gestion de l'ensemble...
-
Avis 20180181
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
-
Avis 20180260
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral plaçant les terres du GFA X en terre...