-
Avis 20172157
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, au titre de l'année 2016 , concernant l'association X :...
-
Avis 20170151
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie du cahier des charges concernant le contrat de concession passé avec la commune de...
-
Avis 20170236
Mairie de Matoury
Copie, par courriel ou courrier, des permis de construire délivrés sur la parcelle cadastrée AN...
-
Avis 20170780
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication de l'arrêté préfectoral portant autorisation de fermeture tardive de...
-
Avis 20170917
Mairie de Breteuil
Communication des documents suivants :
1) les lettres de démission de Madame X et de Monsieur X,...
-
Avis 20171265
Mairie de Sorède
Communication par courriel ou sur CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à deux...
-
Avis 20171535
Mairie de Banyuls-sur-Mer
Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS).
-
Avis 20175688
Mairie de Clamart
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture, la...
-
Avis 20174543
Mairie de Nîmes
Communication, de préférence par courriel, des documents concernant les abords directs du...
-
Avis 20174755
Mairie de Chouzy-sur-Cissé
Communication de préférence par courriel des documents suivants :
1) la dernière délibération...
-
Avis 20173136
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication du rapport d'expertise validant l'activité de non récolte des poils de lapins par...
-
Avis 20173526
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication de la délibération du conseil municipal de la commune de Saint-Marcel portant sur...