Recherche - CADA

31/12/2017 Territoriale Sans objet/Inexistant

Avis 20171701
Mairie de Saint-Gaudens

Communication des documents suivants : 1) les habilitations électriques des agents du service...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20171877
Mairie de Cugnaux

Communication de l'arrêté municipal portant organisation et rémunération des heures de nuit...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20171969
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)

Communication de la décision administrative portant retrait ou suspension de l'agrément de sa...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Discipline
Avis 20172332
Mairie de Toulouse

Communication du dossier relatif à l'enquête administrative diligentée par la mairie, à la suite...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Conditions de travail Territoriale
Avis 20165782
Mairie de Saint-Seurin-sur-L'Isle

Communication du statut du syndicat CGT de la commune.

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Territoriale
Avis 20170134
Mairie de Pantin

Communication de l'arrêté la concernant portant affectation au sein du service...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20170391
Mairie de Guyancourt

Communication des listes des agents (nom, prénom, service, établissement, ancienneté) suivantes...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Effectif
Avis 20170453
Conseil départemental de la Guadeloupe

Communication des documents suivants concernant Monsieur X qui serait employé en qualité...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20170557
Mairie de Loupes

Copie de l'avis du comité technique concernant la mise en place de l'indemnité administrative et...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20171318
Communauté de Communes du Sud Nivernais (58)

Copie des documents relatifs à la mise à disposition de certains agents territoriaux relevant de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20175294
Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet

Communication de la liste des agents employés au sein de la collectivité comportant pour chacun...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20175822
Conseil départemental de la Guadeloupe

Copie des documents suivants : 1) le dernier arrêté de désignation des membres de la commission...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20174475
Mairie du Cannet

Copie des documents suivants : 1) l’avis de déclaration transmis au centre de gestion, portant...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20175023
Centre communal d'action sociale de Baguer-Morvan (CCAS 35)

Copie des documents suivants, concernant les agents du CCAS : 1) la délibération relative au...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation Rémunération Territoriale
Avis 20175025
Syndicat de recherche et d'étude du Nord-Ouest de Rennes (SYRENOR)

Copie des documents suivants, concernant les crèches du SYRENOR : 1) la délibération relative au...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation Rémunération Territoriale
Avis 20172713
Mairie de Thiers

Copie des documents suivants concernant Monsieur X, agent de police municipale : 1) l'arrêté du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Représentation Carrière
Avis 20172800
Ministère des Armées

Copie de l'attestation de participation à la journée d'appel de préparation à la défense, ou un...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20174223
Ministère de l'Intérieur

Copie du procès-verbal relatif à l'audition de Madame X auprès de la direction départementale de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Discipline
Avis 20173174
Mairie de Guyancourt

Copie des documents suivants : 1) la charte informatique de la ville ; 2) le règlement...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Organisation des services Territoriale
Avis 20176121
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie de la réponse de la communauté de communes Creuse Grand Sud accompagnée de ses pièces...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Santé Conditions de travail Accident du travail