Recherche - CADA

31/12/2017 Infrastructures routières Irrecevable/Imprécise

Avis 20170585
Mairie de Rueil-Malmaison

Communication de l'historique des travaux publics réalisés dans la rue Jean Le Coz.

31/12/2017 Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20170887
Mairie de Thénezay

Communication de documents relatifs à la parcelle cadastrée section AC n° 89 appartenant à son...

31/12/2017 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Infrastructures routières