-
Avis 20171869
Mairie de Blauvac
Copies des arrêtés accordant des permis de construire sur les parcelles AB 34, AB 297, AC 25, AE...
-
Avis 20171890
Centre hospitalier de Cadillac
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de son dossier médical personnel depuis...
-
Avis 20171894
Mairie de Marnes-la-Coquette
Communication des documents suivants :
1) le registre des courriers départ et arrivés pour...
-
Avis 20172158
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant les associations...
-
Avis 20172193
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des documents suivants concernant l'exercice de ses fonctions au lycée de...
-
Avis 20172196
Mairie de Carhaix
Communication des documents suivants :
1) les contrats de travail, bulletins de salaires,...
-
Avis 20172214
Mairie de Montrouge
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier administratif...
-
Avis 20172224
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication de documents relatifs à l'élaboration d'un arrêté préfectoral ordonnant la capture...
-
Avis 20172228
Mairie de Parmain
Communication des documents suivants :
1) l'acte notarié relatif à la vente de la parcelle...
-
Avis 20172233
Mairie de Saint-Martin-lez-tatinghem
Copie, par courrier électronique, de préférence au format Excel, des documents suivants, pour...
-
Avis 20172254
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'extrait du compte-rendu, portant sur sa candidature pour une mutation sur le...
-
Avis 20172264
Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants pour l'exercice 2015 :
1) le compte de résultat ;
2) le bilan.
-
Avis 20172309
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des notes, feuilles signalétiques et tous...
-
Avis 20171573
Direction départementale de la protection de populations des Yvelines (DDPP 78)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les enquêtes menées par les...
-
Avis 20172828
Communauté de communes du pays du Poher
Communication des documents suivants :
1) les contrats de travail, bulletins de salaires,...