Recherche - CADA

30/10/2014 Agriculture Affaire courante

Avis 20143688
Grand Port Maritime de Marseille

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre attribué à...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Installations classées
Avis 20143698
Drôme aménagement habitat

Copie des documents suivants concernant le lot (installation de chantier - gros œuvre) du marché...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143702
Mairie de Saint-Martin-d'Hères

Communication de l'offre de prix de l'attributaire concernant le marché public ayant pour objet...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143710
Mairie d'Auboué

Communication de l'intégralité des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de...

30/10/2014 Favorable Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143727
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Copie des documents suivants concernant le marché public n° 06405 conclu avec la société Véolia...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143741
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la société Eolien Maritime...

30/10/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20143777
Préfecture de police de Paris

Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au renouvellement...

30/10/2014 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143781
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)

Copie des documents suivants concernant chacun des lots n° 6, 15 et 28 du marché public n° OFII...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20143783
Collectivité territoriale de Corse

1) caractère communicable, au conseil d'une société candidate à différents marchés publics de la...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143785
Syndicat mixte des transports en commun de l'Hérault

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Conditions de travail
Avis 20143864
Commission de surendettement des particuliers de l'Ain

Copie de l'accord signé par le Crédit Agricole Centre Est relatif au dossier de surendettement...

30/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Surendettement
Avis 20143865
Préfecture de la Creuse

Copie des dossiers relatifs aux arrêtés suivants : 1) l'arrêté du 14 février 2014 portant mise...

30/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Contrôle
Avis 20143872
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)

Communication du bulletin de mutation établissant que le groupement agricole d'exploitation en...

30/10/2014 Sans objet/Détruit Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles