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Avis 20140180
Préfecture de l'Hérault
Copie du plan de délimitation des dépendances de la voie navigable à la disposition du canal du...
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Avis 20140265
Mairie de Rosny-sous-Bois
Copie de documents relatifs à l'implantation d'une station Autolib' sur la voie publique au...
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Avis 20140266
Mairie de Montagny-lès-Beaune
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal en...
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Avis 20140285
Mairie de Brinon-sur-Sauldre
Copie, de préférence sur CD-ROM, du dossier relatif au PLU de la commune, avec :
1) les avis des...
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Avis 20140288
Mairie de Spéracèdes
Copie des avis rendus par la Direction départementale des territoires et de la mer des...
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Avis 20140304
Mairie de Cussy
Copie des documents suivants :
1) la carte communale relative à la zone constructible ;
2) la...
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Avis 20140310
Mairie du Robert
Copie des éléments suivants relatifs à la propriété sise 12 rue du Courbaril cadastrée N 96...
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Avis 20140401
mairie de Lachassagne
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) l'entier dossier de PLU ;
2) les...
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Conseil 20140428
Mairie de Marnes-la-Coquette
Caractère communicable à Monsieur X., de deux lettres de Monsieur X. concernant une clôture...