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Avis 20133940
La Poste
Communication de l'intégralité de ses dossiers administratif et médical afin de faire valoir ses...
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Avis 20134165
Mairie de Villevaudé
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, de documents relatifs au PLU de la commune...
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Avis 20134167
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence sur un cédérom fourni par le demandeur, des documents suivants...
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Avis 20134254
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants concernant la tour du Moulin ou de la Coustète à Lourdes :
1) le...
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Avis 20134290
Mairie de Houssen
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20134379
Mairie de Vézénobres
Communication des éléments suivants :
1) le tableau d'extinction de la dette reprenant année...
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Avis 20134552
Communauté de Communes Margeride Est
Copie des délibérations prises par le conseil communautaire, entre le 1er janvier et le 15...