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20/05/2010 Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

  • Avis 20101586
    directeur général de l'opéra de Rouen - Haute-Normandie
    - communication des documents suivants : 1) les documents liant l'établissement à l'entreprise...
    20/05/2010 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle Contrats administratifs
  • Avis 20101617
    ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (DDEA du Doubs)
    - communication des éléments suivants relatifs à la station d'épuration de Montrond le Château...
    20/05/2010 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 directeur général de l'opéra de Rouen - Haute-Normandie 1 ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (DDEA du Doubs)

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Marché public 1 Spectacle

Thèmes

1 Culture 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Enseignement 1 Environnement 1 Loisirs 2 Agriculture 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Privé 1 Sans objet/Inexistant
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