CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
08/11/2007 Installations classées

  • Avis 20074292
    directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) des Alpes-Maritimes
    - copie des documents suivants : 1) tout arrêté relatif à l'exploitation d'une décharge sis...
    08/11/2007 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports Installations classées
  • Conseil 20074335
    président de la communauté d'agglomération Grenoble-Alpes Métropole
    - caractère communicable, à la société Degrémont, des documents suivants relatifs à la station...
    08/11/2007 Défavorable/Procédure Incompétence/Juridictionnel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports Marché public Installations classées
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) des Alpes-Maritimes 1 président de la communauté d'agglomération Grenoble-Alpes Métropole

Mots-clés

1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement

Conclusions

1 Défavorable/Procédure 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Juridictionnel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page