Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
25/08/2005
Loisirs/Jeux
Affaire courante
Incompétence/Renseignement
Avis 20053219
ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- copie des documents suivants relatifs à la FFKAMA (fédération française de karaté et arts...
25/08/2005
Incompétence/Privé
Incompétence/Renseignement
Enseignement
Culture
Loisirs/Jeux
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Activités sportives