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23/06/2005 Favorable

  • Avis 20052367
    maire de Fréjus
    - copie de la lettre d'observations du préfet du Var, en date du 22 mars 2005, citée dans...
    23/06/2005 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
  • Avis 20052388
    président de la fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires (FFKAMA)
    - copie du procès-verbal de vote du comité directeur portant acceptation des recommandations du...
    23/06/2005 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
  • Avis 20052436
    ministre de la culture et de la communication (direction des archives de France)
    - consultation, par dérogation aux règles de communication des archives publiques, de documents...
    23/06/2005 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Enseignement Culture Loisirs Archives par dérogation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 maire de Fréjus 1 ministre de la culture et de la communication (direction des archives de France) 1 président de la fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires (FFKAMA)

Mots-clés

1 Activités sportives 1 Archives par dérogation 1 POS-PLU

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 1 Archives 1 Jeux 1 Sport

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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