CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
25/07/2002 Enseignement Finances Publiques Et Fiscalité

  • Avis 20023171
    président de l'association pour le festival international d'art lyrique et l'académie européenne de musique d'Aix-en-Provence
    - copie des comptes de l'association pour les années 1996, 1997 et 1998, comportant au moins un...
    25/07/2002 Défavorable/Vie privée Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Association Enseignement Culture Loisirs/Culture Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture Spectacle
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Thèmes

1 Agriculture 1 Culture 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 1 Justice 1 Loisirs 1 Culture

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page