CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
05/10/2000 Environnement

  • Conseil 20003802
    président du SIVU Le Rieu/syndicat pour l'eau potable de Châteauneuf, Mirable et Piégon
    - caractère communicable, sous forme de copie, du rapport de dépouillement des offres et de...
    05/10/2000 Défavorable Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20003855
    président du syndicat mixte de la vallée de l'Oise
    - compte d'exploitation prévisionnel concernant la construction et l'exploitation d'un...
    05/10/2000 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture Installations classées
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 président du SIVU Le Rieu/syndicat pour l'eau potable de Châteauneuf, Mirable et Piégon 1 président du syndicat mixte de la vallée de l'Oise

Mots-clés

1 Installations classées 1 Marché public

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 2 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page