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17/02/2000 Modalités D’Accès

  • Avis 20000818
    préfet du Haut-Rhin
    - liste des améliorations pastorales autorisées dans le massif vosgien et liste des projets en...
    17/02/2000 Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Agriculture Modalités D’Accès Réglementation Activités agricoles
  • Avis 20000835
    maire d'Elancourt
    - copie d'un sondage réalisé par l'Ifop les 11 et 12 octobre 1999 auprès de 600 personnes de la...
    17/02/2000 Favorable Vie Publique/Vie Locale Modalités D’Accès
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 maire d'Elancourt 1 préfet du Haut-Rhin

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Réglementation

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable 1 Favorable/Sauf préparatoire
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

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