CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
06/12/2012 Marché public Budgets et comptes Affaire courante

  • Avis 20124112
    Mairie de Saint-François
    Consultation sur place ou envoi par courrier postal des documents suivants : 1) les comptes de...
    06/12/2012 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
  • Avis 20124150
    Mairie de Wintershouse
    Communication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...
    06/12/2012 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Carrière Territoriale Rémunération Budgets et comptes Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Saint-François 1 Mairie de Wintershouse

Mots-clés

2 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Rémunération 1 Territoriale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page