Recherche - CADA

Marché public Vie Publique Affaire courante Favorable/Sauf vie privée

Avis 20143788
Mairie de Clamart

Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Vie Publique/Vie Locale Carrière Marché public
Avis 20143249
Mairie de Macheren

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la liste du...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Effectif Marché public Permis de construire
Avis 20124150
Mairie de Wintershouse

Communication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...

06/12/2012 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Carrière Territoriale Rémunération Budgets et comptes Marché public