Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Infrastructures routières
Affaire courante
Favorable
Avis 20150176
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication des documents suivants concernant le projet de desserte routière en rive droite de...
19/02/2015
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Infrastructures routières