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Marché public Affaire courante Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation

  • Avis 20154849
    Mairie d'Aix-en-Provence
    Copie des documents suivants : 1) le certificat médical établi par le docteur X lors du contrôle...
    05/11/2015 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Santé Marché public
  • Avis 20183356
    Mairie de Mantes-la-Jolie
    Copie, par courrier électronique, des trois livrables concernant le marché public signé avec...
    06/12/2018 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20231620
    Mairie du Teil
    20/04/2023 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Marché public Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Aix-en-Provence 1 Mairie de Mantes-la-Jolie 1 Mairie du Teil

Séances

1 05/11/2015 1 06/12/2018 1 20/04/2023

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Santé 1 Territoriale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Irrecevable/Imprécise
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