Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
président du comité régional de Taekwondo Poitou-Charentes
Affaire de principe
Avis 20030803
président du comité régional de Taekwondo Poitou-Charentes
- copie des documents suivants : - procès-verbal du comité directeur ayant décidé de convoquer...
27/03/2003
Incompétence/Privé
Enseignement
Culture
Loisirs/Jeux
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Activités sportives