Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Aucun résultat

«
‹
6
7
8
›
»

Résultats 161 à 143 sur 143 trouvés.

Administrations

8 Ministère des Armées 4 Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre 4 Ministère des armées 3 Conseil régional de la Réunion 3 Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75) 3 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 3 Société anonyme d'HLM ANTIN Résidences 2 Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi de Lorraine (siège) 2 Groupe DCNS 2 Mairie de Grenoble

Séances

4 06/06/2019 4 08/10/2020 3 03/11/2016 3 31/12/2017 3 27/09/2018 3 30/06/2020 3 04/11/2021 2 14/03/2013 2 28/03/2013 2 07/11/2013

Mots-clés

39 Amiante 33 Risques chimiques et radiologiques 29 Pollution 17 Marché public 17 Sécurité sanitaire 12 Logement 10 Institution scolaire 9 Santé 7 Carrière 6 Budgets et comptes

Thèmes

13 Agriculture 15 Economie 15 Industrie 16 Développement Durable Et Transports 16 Risques Naturels Et Technologiques 16 Travail Et Emploi 15 Emploi Public 46 Développement Durable Et Transports 46 Risques Naturels Et Technologiques 62 Environnement

Conclusions

77 Favorable 27 Sans objet/Communiqué 23 Sans objet/Inexistant 22 Favorable/Environnement 12 Favorable/Sauf sécurité 9 Favorable/Sauf commercial industriel 8 Favorable/Sauf secret des affaires 8 Incompétence/Renseignement 7 Favorable/Sauf vie privée 6 Incompétence/Privé

Modes de consultation

121 Affaire courante 11 Délégué 6 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support