CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Affaire de principe

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 5
  • 6
  • 7
  • ›
  • »
Résultats 141 à 134 sur 134 trouvés.

Administrations

4 Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) 3 Communauté de communes du Grand Chambord 3 Haute Autorité de Santé (HAS) 2 # Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 2 Conseil régional de la Réunion 2 Direction générale des patrimoines 2 Institut Polytechnique de Paris 2 Mairie de Saint-Gély-du-Fesc 2 Premier ministre 2 Préfecture de La Réunion

Séances

6 01/06/2023 4 11/04/2013 3 17/02/2011 3 05/04/2018 3 12/03/2020 3 10/09/2020 3 22/09/2022 2 03/05/2001 2 11/12/2008 2 18/11/2010

Mots-clés

15 Marché public 7 Recherche développement 6 Médicament 5 Subvention 4 Carrière 4 Professions médicales 4 Représentation 3 Délégation de service public 3 Etablissement supérieur 3 Examen et concours

Thèmes

12 Affaires Sanitaires Et Sociales 13 Agriculture 13 Travail Et Emploi 13 Vie Publique 14 Vie Publique 16 Culture 16 Enseignement 17 Agriculture 30 Economie 30 Industrie

Conclusions

48 Favorable 19 Favorable/Sauf vie privée 16 Favorable/Sauf commercial industriel 14 Favorable/Sauf secret des affaires 12 Défavorable/Vie privée 12 Favorable/Sauf comportement 11 Sans objet/Inexistant 10 Favorable/Sauf préparatoire 9 Défavorable/Secret des affaires 9 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page