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Energies renouvelables Développement Durable Et Transports

  • Avis 20225513
    Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
    13/10/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
  • Avis 20236399
    Premier ministre
    23/11/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables
  • Avis 20236433
    Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
    23/11/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables
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Résultats 121 à 123 sur 123 trouvés.

Administrations

5 Préfecture de la Vendée 3 Ministère de la Transition écologique et solidaire 3 Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires 3 Préfecture de la Manche 3 Préfecture de la Vienne 2 Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège) 2 Mairie d'Issy-l'Évêque 2 Mairie de Marly-sous-Issy 2 Mairie de Monthoiron

Séances

8 26/09/2019 6 27/05/2021 5 11/02/2021 4 10/09/2015 4 17/11/2016 3 06/04/2017 3 31/12/2017 3 19/12/2019 3 12/03/2020 3 25/06/2020

Mots-clés

107 Installations classées 5 Permis de construire 4 Pollution 2 Enquête publique 2 Hydrologie 2 Risques chimiques et radiologiques 1 Accident 1 Activités agricoles 1 Contrats administratifs

Thèmes

123 Développement Durable Et Transports 115 Risques Naturels Et Technologiques 7 Espace Naturel 1 Assainissement 123 Environnement

Conclusions

46 Favorable/Environnement 42 Favorable 23 Sans objet/Communiqué 19 Sans objet/Inexistant 10 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 7 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 7 Irrecevable/Diffusion publique 6 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

110 Affaire courante 9 Délégué 1 Affaire de principe
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