CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Tourisme Affaire courante

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 2
  • 3
  • 4
  • ›
  • »
Résultats 81 à 79 sur 79 trouvés.

Administrations

3 ATOUT FRANCE 2 Mairie de Paris 2 Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer 2 Préfecture des Hautes-Pyrénées 2 maire de Menton 2 § Mairie de Lège-Cap-Ferret 1 Albiez Tourisme 1 Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes 1 Communauté d'Agglomération Rennes Métropole 1 Communauté de communes de l'Oisans

Séances

3 20/10/2016 3 10/12/2020 3 22/09/2022 3 13/10/2022 2 22/11/2012 2 21/01/2016 2 17/03/2016 2 04/03/2021 2 15/04/2021 2 04/11/2021

Mots-clés

8 Budgets et comptes 5 Contrats administratifs 5 Gestion domaniale 4 Contrôle 3 Activités sportives 3 Agrément 3 Marché public 2 Commerce de détail 2 Délégation de service public

Thèmes

5 Culture 6 Vie Publique 6 Vie Locale 11 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 23 Agriculture 21 Secteurs Économiques 30 Agriculture 20 Secteurs Économiques 53 Economie 53 Industrie

Conclusions

26 Favorable 18 Favorable/Sauf vie privée 13 Favorable/Sauf commercial industriel 10 Sans objet/Inexistant 9 Favorable/Sauf secret des affaires 9 Sans objet/Communiqué 6 Défavorable/Comportement 5 Favorable/Sauf préparatoire 4 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page