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Archives par dérogation Enseignement

  • Avis 202400617
    Direction générale des patrimoines et de l'architecture
    07/03/2024 Favorable/Par dérogation Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
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Résultats 621 à 621 sur 621 trouvés.

Administrations

176 Direction générale des patrimoines 130 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 49 Ministère des Armées 34 Ministère des armées 22 Ministère des armées et des anciens combattants 17 Ministère de l'intérieur 15 Ministère de la défense 13 Ministère de la culture et de la communication 10 ministre de la défense (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) 9 ministre de la culture (direction des archives de France)

Séances

11 07/07/2022 10 21/09/2023 9 05/09/2019 9 20/04/2023 9 11/05/2023 8 27/01/2022 8 31/03/2022 7 17/05/2019 7 29/10/2020 7 16/02/2023

Mots-clés

27 Armée 7 Nationalité 4 Judiciaire 3 Santé 3 État civil 2 Accident du travail 2 Anciens combattants 2 Archives 2 Diplomatie

Thèmes

28 Justice 28 Ordre Public Et Sécurité 18 Défense Et Diplomatie 5 Juridiction 229 Loisirs 227 Archives 392 Loisirs 390 Archives 621 Culture

Conclusions

213 Favorable 184 Défavorable/Vie privée 79 Favorable/Par dérogation 41 Défavorable/Secret 30 Défavorable/Sécurité publique 30 Favorable/Sauf vie privée 28 Défavorable 26 Défavorable/Défense 25 Sans objet/Communiqué 16 Favorable/Sauf défense

Modes de consultation

501 Affaire courante 106 Affaire de principe 8 Avec audition de l'administration 1 Délégué
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