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Syndicats et représentation Travail Et Emploi/Droit Du Travail

  • Avis 20000217
    directeur du centre hospitalier de Quimperlé
    - registre des délibérations du conseil d'administration du centre hospitalier de Quimperlé.
    20/01/2000 Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Affaires Sanitaires Et Sociales Modalités D’Accès Travail Et Emploi/Droit Du Travail Gestion des établissements de santé Syndicats et représentation Réglementation
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Résultats 41 à 41 sur 41 trouvés.

Administrations

3 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège) 2 Conseil régional de Rhône-Alpes 1 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 1 Conseil régional d'Alsace 1 Conseil régional d'Ile-de-France 1 Conseil régional de Bourgogne 1 Conseil régional de Bretagne 1 Conseil régional de Champagne-Ardenne 1 Conseil régional de Franche-Comté 1 Conseil régional de Languedoc-Roussillon

Séances

14 18/06/2015 2 21/01/2016 2 28/04/2016 1 20/01/2000 1 27/05/2004 1 17/03/2005 1 19/04/2007 1 11/10/2007 1 31/07/2008 1 27/11/2008

Mots-clés

16 Conditions de travail 4 Licenciement 3 Carrière 3 Professions médicales 2 Assimilés fonctionnaires 2 Dossier personnel 2 Représentation 2 Territoriale 1 Accident du travail

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Culture 2 Agriculture 2 Secteurs Économiques 2 Economie 2 Industrie 41 Travail Et Emploi 6 Emploi Public

Conclusions

14 Favorable/Sauf vie privée 11 Favorable 11 Sans objet/Communiqué 9 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Défavorable/Comportement 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf comportement 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

36 Affaire courante 5 Affaire de principe
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