CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Activités agricoles Affaire de principe

  • Conseil 20227829
    FranceAgriMer
    26/01/2023 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Contrats administratifs
  • Avis 20233552
    Office français de la Biodiversité (OFB)
    20/07/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf fiscal douanier Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Surfaces agricoles
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • 3
  • ›
  • »
Résultats 41 à 42 sur 42 trouvés.

Administrations

2 Office français de la Biodiversité (OFB) 2 ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire 1 Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44) 1 Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03) 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude (DDCSPP 11) 1 Direction départementale de la protection des populations de la Somme (DDPP 80) 1 Direction départementale des territoires du Maine-et-Loire (DDT 49) 1 Direction générale des douanes et droits indirects 1 Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Séances

2 27/11/2008 1 02/09/1993 1 04/02/1999 1 02/12/1999 1 27/04/2000 1 19/10/2000 1 07/12/2000 1 03/07/2003 1 25/09/2003 1 31/03/2005

Mots-clés

4 Réglementation 3 Installations classées 2 Inspection 2 Sécurité sanitaire 1 Contrats administratifs 1 Contrôle 1 Douanes 1 Examen et concours 1 Industrie

Thèmes

4 Affaires Sanitaires Et Sociales 5 Agriculture 4 Agriculture 5 Développement Durable Et Transports 4 Risques Naturels Et Technologiques 7 Environnement 33 Agriculture 33 Agriculture 38 Economie 38 Industrie

Conclusions

16 Favorable 8 Favorable/Sauf vie privée 7 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Défavorable/Vie privée 3 Incompétence/Loi spéciale 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Commercial industriel 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Irrecevable 1 Défavorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page