-
Avis 20153593
Mairie de Peymeinade
Consultation de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 006 095 14 E0032, ayant pour...
-
Avis 20153604
Mairie de Reims
Copie de l'autorisation d'urbanisme relative à la construction d'un mur sis 51 bis rue...
-
Avis 20153707
Mairie de Fontvieille
Copie de l'intégralité des documents visés par la sommation interpellative du 12 mai 2015,...
-
Avis 20153731
Habitat Toulouse, office public de l'habitat (OPH 31)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis de construire de la...
-
Avis 20153772
Mairie des Pennes-Mirabeau
Copie du permis de construire affiché avenue de Lattre de Tassigny venant à la suite du permis...
-
Avis 20153780
Mairie de Porto-Vecchio
Consultation des permis de construire concernant les parcelles cadastrées suivantes :
1) 247 D...
-
Avis 20153793
Mairie de Latresne
Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 03323414X0028 accordé le 3 septembre...
-
Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants :
1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
-
Avis 20153813
Mairie de Saint-Raphaël
Copie de documents suivants :
I - relatifs au permis de construire n° 083118109CO122 délivré le...
-
Avis 20153889
Mairie de Saint-Tropez
Communication du permis de construire n° 08311915O0052.
-
Avis 20153920
Mairie de Chaumontel
Communication de la liste des permis de construire portant sur les terrains situés en bordure de...
-
Avis 20153969
Préfecture de Côte-d'Or
Communication de l'entier dossier du permis de construire accordé à la SA EOLERES par arrêté...
-
Avis 20153971
Mairie de Saint-Malo
Copie du permis de construire de la propriété sise 9 impasse Bonne Roche.
-
Avis 20154057
Mairie de Vidauban
Copie du permis d'aménager délivré préalablement aux permis de construire PC 13K0055 et PC...
-
Avis 20154091
Préfecture de la Haute-Saône
Copie des documents suivants ayant trait au certificat d'urbanisme négatif du 11 juin 2015, reçu...
-
Avis 20154103
Mairie de Saint-Cyprien (66)
Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les mandats de...
-
Avis 20154118
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à un projet de zone d'activité :
1) les...
-
Avis 20154182
Mairie de Paris
Consultation du dossier de permis de construire PC 07511315V0015 délivré par arrêté du 12 août...
-
Avis 20154185
Mairie de Drancy
Copie, de préférence par courriel ou sur support numérique ou photocopie, de documents relatifs...
-
Avis 20154219
Mairie de Saint-Pierre-du-Perray
Communication des documents suivants concernant le projet de réhabilitation du site « Ancienne...