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Institution scolaire Culture

  • Avis 202400352
    Organisme de gestion de l’enseignement catholique de Sainte-Anne - Sarzeau (OGEC 56)
    15/02/2024 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
  • Avis 202400480
    Communauté de communes du pays de Montmédy
    07/03/2024 Défavorable/Comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
  • Avis 202400868
    Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
    07/03/2024 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
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Administrations

17 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 10 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 7 Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports 7 Ministère de l'éducation nationale 6 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 6 Collège Edgar Varèse 6 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91) 6 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 5 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 5 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)

Séances

66 27/05/2021 29 06/05/2021 28 10/03/2022 14 02/04/2020 7 25/07/2013 7 13/02/2014 7 25/03/2021 7 15/04/2021 7 15/12/2022 7 26/01/2023

Mots-clés

140 Inspection 58 Scolarité et examens 17 Accident 17 Budgets et comptes 10 Effectif 7 Discipline 6 Protection de l’enfance 6 Représentation 6 Santé

Thèmes

88 Loisirs 87 Enseignement Scolaire 1 Enseignement Supérieur 435 Loisirs 431 Enseignement Scolaire 2 Enseignement Professionnel 2 Enseignement Supérieur 523 Enseignement

Conclusions

168 Favorable/Sauf article L311-6 149 Favorable/Sauf préparatoire 136 Favorable 83 Favorable/Sauf vie privée 53 Sans objet/Communiqué 44 Favorable/Sauf comportement 39 Sans objet/Inexistant 33 Favorable/Sauf appréciation 24 Incompétence/Renseignement 23 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

495 Affaire courante 13 Délégué 9 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration
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