-
Avis 20205186
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Communication d'une copie du permis de construire concernant le numéro X.
-
Avis 20205239
Mairie de Septeuil
Communication, si possible par voie numérique sous support dématérialisé, de la copie des...
-
Avis 20205261
Mairie de Poligny
Communication, dans le cadre du permis de construire n° PC 03 94 34 19 C 0022 délivré le 27...
-
Avis 20205284
Mairie de Plainval
Communication des éléments relatifs aux travaux réalisés le long de la clôture de sa cliente, au...
-
Avis 20205341
Mairie de Praz-sur-Arly
Communication, par courrier électronique, des pièces du permis de construire n° X délivré à...
-
Avis 20205382
Mairie d'Epinay-sur-Seine
Copie, par courrier électronique et au format papier, de l'intégralité des documents contenus...
-
Avis 20205428
Mairie de Landaul
Communication du permis de construire accordé à la SCI Les Domaines du Cleff, déposé en mairie...
-
Avis 20205448
Mairie de Blauvac
Communication des éléments suivants visés dans l’arrêté interruptif de travaux du 29 octobre...
-
Avis 20205468
Mairie de Malemort-sur-Corrèze (19)
Communication d'une copie du permis de construire n° X attribué le 10 juillet 2019 à Monsieur X...
-
Avis 20205559
Mairie de Marseille
Communication de la copie intégrale du dossier de permis de construire n° PC X, délivré le 17...
-
Avis 20205607
Mairie de Lamballe-Armor
Communication, par consultation et remise d'une une copie papier ou informatique, de l'ensemble...
-
Avis 20205614
Mairie de Tanneron
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, au format papier, à ses frais,...
-
Avis 20205667
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 2A)
Communication de l'avis favorable du service « Risques eau et forêt » (SREF) en date du 4 mai...
-
Avis 20205670
Préfecture de Vaucluse
Copie de l'intégralité des documents contenus dans le dossier de permis de construire n° X...
-
Avis 20205677
Préfecture du Var
Copie de l'arrêté du 22 juin 1962 par lequel le préfet du Var a approuvé les plans du...
-
Avis 20205688
Mairie de Rognac
Communication d'une copie des plans et du permis de construire X à Rognac.
-
Avis 20205693
Mairie de Vernègues
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de non opposition délivré le 15 octobre 2020 à la...
-
Avis 20210876
Mairie de Conjux
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le permis de construire modificatif n°X,...
-
Avis 20210957
Mairie de Corte
Communication d'une copie des déclarations préalables de travaux suivantes :
1) DP X du 6 juin...
-
Avis 20210975
Mairie de Lentilly
Communication, par courrier électronique ou sur CD-rom par voie postale, des documents suivants...