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Avis 20131873
Mairie de Saint-Appolinard
Copie des documents suivants :
1) le dossier de déclaration préalable numéro 042 201 12 S8016...
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Avis 20131930
Mairie de Folgensbourg
Copie de l'intégralité des avis rendus dans le cadre de l'instruction du dossier de permis de...
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Avis 20131933
Mairie de Vanosc
Copie de documents relatifs à la réalisation d'un parking entraînant la remise en état de son...
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Avis 20131950
Mairie d'Uchaux
Copie de l'entier dossier de déclaration préalable de travaux déposée le 18 octobre 2012 par son...
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Avis 20131964
Mairie de Barizey
Copie des documents suivants :
1) les annexes au dossier qui lui a été communiqué le 19 mai...
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Avis 20131997
Mairie de Tasque
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de permis de construire déposé le 26...
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Avis 20132001
Mairie de Bordeaux
Copie de plusieurs arrêtés de déclaration préalable pris durant l'été 2011 sur un terrain sis 1...
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Avis 20132007
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Vendée (DDTM 85)
Copie de l'avis rendu par la DDTM (délégation à la mer et au littoral) dans le cadre de la...
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Avis 20132042
Mairie de Sète
Copie de documents relatifs à la procédure contentieuse engagée par la mairie à l'encontre des...
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Avis 20132045
Mairie de Chatel
La copie intégrale du permis de construire modificatif, déposé par la SCI XXX XXX n° PC 074063118003301.
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Avis 20132047
Mairie de Lattes
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme numéro CU 34 129 08 M0327 (SARL...
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Avis 20132118
Mairie d'Harquency
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 02731513A0001 délivré le 29 mars...
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Avis 20132212
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Communication d'une copie du courrier ou de tout autre document par lequel leur cliente a été «...
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Avis 20132216
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer
Copie de l'ensemble des permis de construire délivrés sur la parcelle cadastrée section n° 95...
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Avis 20132235
Mairie de Ségny
Copie des documents relatifs au refus de permis de construire n° PC 00139912B0021 en date du 8...
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Avis 20132304
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Copie des documents suivants pour les immeubles situés, 9 allée Massenet, cadastré section AO...
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Avis 20132437
Préfecture de la Somme
Copie de la lettre par laquelle le préfet d'Amiens a saisi la commission départementale des...
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Avis 20132439
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie de la déclaration préalable relative aux travaux de remise en état de la toiture d'anciens...
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Avis 20132447
Mairie de Hacqueville
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux concernant la mairie actuelle, réalisés en...
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Avis 20132517
Mairie de Saint-Rémy-sur-Avre
Copie des documents suivants :
1) le dossier d'information communal sur les risques majeurs...