-
Avis 20152899
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
-
Avis 20152900
Mairie de Bourges
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
-
Avis 20152901
Mairie de Valence
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
-
Avis 20152902
Mairie de Pessac
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
-
Avis 20152906
Mairie de Châteauroux
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
-
Avis 20152907
Mairie de Tours
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
-
Avis 20152908
Mairie de Saint-Nazaire
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
-
Avis 20152909
Mairie d'Avignon
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
-
Avis 20152910
Mairie de La Roche-sur-Yon
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
-
Avis 20152911
Mairie de Lorient
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
-
Avis 20152914
Ministère de la défense
Communication des images prises le 15 décembre 2014 entre six heures et vingt-trois heures par...
-
Avis 20152915
Mairie de Soissons
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
-
Avis 20152921
Mairie de Toulon
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
-
Avis 20152922
Service départemental d'incendie et de secours d'Ille-et-Vilaine (SDIS 35)
Communication d'une copie du compte rendu (lieu, heure et circonstances de l'accident) établi à...
-
Avis 20152926
Mairie de Castres
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
-
Avis 20152927
Mairie de Mulhouse
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
-
Avis 20152928
Mairie de Beauvais
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
-
Avis 20152929
Mairie de Saint-Etienne
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
-
Avis 20152930
Mairie de Brest
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
-
Avis 20152931
Mairie de Nancy
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...