Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel

Avis 20201698
Préfecture du Bas-Rhin

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20201699
Préfecture du Nord

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20201700
Préfecture de la Somme

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20201701
Préfecture des Hautes-Pyrénées

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20201702
Préfecture de l'Hérault

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20201703
Préfecture de la Lozère

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20201704
Agence de l'eau Artois-Picardie

Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...

16/07/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201705
Agence de l'eau Rhin-Meuse (AERM)

Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...

16/07/2020 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201706
Agence de l'eau Adour-Garonne

Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...

16/07/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201707
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201708
Office national des forêts (ONF)

Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201710
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...

16/07/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201711
Agence française pour la biodiversité (NE PLUS UTILISER remplacée par l'office français de la biodiversité)

Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201712
SUEZ

Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...

16/07/2020 Favorable/Sauf établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201713
VEOLIA Eau d'Ile-de-France

Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201771
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du rapport de diagnostic de l'état...

10/09/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201875
Rennes Métropole

Communication de l'expertise réalisée avenue Jean Janvier, fin novembre 2019 par Monsieur X de...

10/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201883
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Communication du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 28 juillet 2016 de...

10/09/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20202121
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)

Communication : I) à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...

24/09/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20202364
Chambre d'Agriculture de Lot-et-Garonne

Communication des informations environnementales relatives au lac de Caussade : 1) le rapport...

24/09/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie