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Résultats 381 à 354 sur 354 trouvés.

Administrations

141 Direction générale des patrimoines 105 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 49 Ministère des Armées 33 Ministère des armées 10 Ministère des armées et des anciens combattants 4 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 4 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 2 Ministère de la culture 2 Préfecture de police de Paris 1 Conseil départemental des Alpes-Maritimes (CD 06)

Séances

10 07/07/2022 9 05/09/2019 9 20/04/2023 9 11/05/2023 8 27/01/2022 8 31/03/2022 7 17/05/2019 7 29/10/2020 7 16/02/2023 6 17/09/2015

Mots-clés

11 Armée 5 Nationalité 3 Santé 2 Accident du travail 2 Anciens combattants 2 Archives 2 Liste électorale 2 maladie professionnelle 1 Accident

Thèmes

354 Culture 354 Enseignement 354 Loisirs 352 Archives 2 Culture

Conclusions

103 Favorable 95 Défavorable/Vie privée 60 Favorable/Par dérogation 24 Défavorable/Secret 23 Défavorable/Défense 21 Défavorable/Sécurité publique 19 Sans objet/Communiqué 12 Défavorable 12 Favorable/Sauf vie privée 11 Défavorable/Comportement

Modes de consultation

333 Affaire courante 11 Affaire de principe 4 Avec audition de l'administration 1 Délégué

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