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Protection de l’enfance Enseignement

  • Avis 20227825
    Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
    26/01/2023 Défavorable/Comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Accident Institution scolaire Protection de l’enfance
  • Avis 20232292
    Ecole maternelle La Rampe
    01/06/2023 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Protection de l’enfance Santé
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Résultats 21 à 22 sur 22 trouvés.

Administrations

1 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 1 Caisse des dépôts et consignations (CDC) 1 Collège des 6 Vallées (Le Bourg d'Oisans) 1 Conseil de Paris 1 Conseil départemental de Seine-et-Marne 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69) 1 Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03) 1 Direction générale des patrimoines 1 Ecole maternelle La Rampe 1 Ensemble scolaire Saint Jean-Baptiste de La Salle d'Amiens

Séances

2 10/01/2013 2 20/12/2018 1 20/06/2013 1 13/02/2014 1 19/03/2015 1 23/04/2015 1 24/09/2015 1 23/06/2016 1 22/09/2016 1 19/01/2017

Mots-clés

11 Scolarité et examens 6 Institution scolaire 2 Archives 2 Archives par dérogation 1 Accident 1 Activités sportives 1 Budgets et comptes 1 Contrôle 1 Judiciaire

Thèmes

7 Loisirs 4 Enseignement Scolaire 2 Archives 1 Sport 15 Loisirs 13 Enseignement Scolaire 2 Archives 22 Culture

Conclusions

7 Favorable 5 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Comportement 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf comportement 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

21 Affaire courante 1 Délégué
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