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Carrière Vie Publique

  • Avis 20226690
    Saint-Etienne Métropole
    24/11/2022 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale Effectif Territoriale Carrière
  • Avis 20226084
    Syndicat de valorisation des déchets de la Guadeloupe (SYVADE)
    03/11/2022 Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Article 6 I-1 Favorable/Sauf diffusion publique Vie Publique / Vie Locale Déchets Carrière Rémunération Contrats administratifs Budgets et comptes
  • Avis 20223579
    Mairie de La Seyne-sur-Mer
    07/07/2022 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Territoriale Carrière Rémunération
  • Avis 20227810
    CCI FRANCE
    26/01/2023 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Vie Publique / Politique Générale Carrière Archives
  • Avis 20233462
    Préfecture de l'Hérault
    20/07/2023 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Carrière
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Administrations

2 Mairie de Lapugnoy 2 Mairie de Saint-Etienne 2 Mairie de Villeneuve-de-Marc 1 CCI FRANCE 1 Communauté de communes Bastides et Vallons du Gers 1 Conseil régional de Guadeloupe 1 Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS) 1 Mairie de Bagnolet 1 Mairie de Dun-sur-Auron 1 Mairie de La Seyne-sur-Mer

Séances

3 27/01/2022 2 04/03/2021 2 31/03/2022 2 24/11/2022 1 24/09/2015 1 22/09/2016 1 21/09/2017 1 14/12/2017 1 30/06/2020 1 10/12/2020

Mots-clés

18 Territoriale 11 Budgets et comptes 7 Effectif 5 Marché public 5 Rémunération 2 Subvention 1 Aide sociale 1 Archives 1 Avocats

Conclusions

14 Favorable/Sauf vie privée 13 Favorable 8 Favorable/Sauf appréciation 5 Sans objet/Communiqué 5 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Incompétence/Renseignement 3 Irrecevable/Imprécise 2 Défavorable/Secret 2 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

20 Affaire courante 3 Délégué 2 Affaire de principe
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