CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Equipements collectifs Affaire courante

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 15
  • 16
  • 17
  • ›
  • »
Résultats 341 à 331 sur 331 trouvés.

Administrations

4 Mairie de Savigny-sur-Orge 3 Communauté d'agglomération du Grand Annecy 3 ENEDIS (ex-ERDF) 3 Préfecture des Alpes-Maritimes 3 Présidence de la Polynésie française 2 Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30) 2 Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83) 2 Mairie de Bédoin 2 Mairie de Dinard 2 Mairie de Paris

Séances

9 25/01/2024 8 27/09/2018 8 24/11/2022 7 12/05/2016 7 31/03/2022 7 21/09/2023 6 06/10/2016 6 25/06/2020 5 19/01/2017 5 23/02/2017

Mots-clés

21 Budgets et comptes 20 Eau 17 Gestion domaniale 17 Infrastructures routières 14 Permis de construire 10 Activités sportives 10 Marché public 9 Contrats administratifs 8 Prévention

Thèmes

12 Finances Publiques Et Fiscalité 14 Développement Durable Et Transports 17 Environnement 26 Vie Publique 26 Vie Locale 33 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 25 Aménagement Du Territoire 221 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 189 Aménagement Du Territoire 26 Urbanisme

Conclusions

153 Favorable 43 Sans objet/Communiqué 36 Favorable/Sauf préparatoire 35 Favorable/Sauf secret des affaires 34 Sans objet/Inexistant 33 Favorable/Sauf vie privée 23 Favorable/Environnement 22 Favorable/Sauf sécurité 20 Défavorable/Préparatoire 19 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page