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maladie professionnelle Culture

  • Avis 20205149
    Ministère des armées
    Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L.213-2 du code du patrimoine, dans...
    11/02/2021 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Armée Accident du travail maladie professionnelle
  • Avis 20217025
    Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
    Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants relatifs...
    13/01/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Défavorable/Vie privée Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Accident du travail maladie professionnelle Santé Institution scolaire Effectif
  • Avis 20222232
    Ministère des armées
    23/06/2022 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Armée Accident du travail maladie professionnelle
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

2 Ministère des armées 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)

Séances

1 11/02/2021 1 13/01/2022 1 23/06/2022

Mots-clés

3 Accident du travail 2 Archives par dérogation 2 Armée 1 Effectif 1 Institution scolaire 1 Santé

Thèmes

3 Enseignement 3 Loisirs 2 Archives 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

2 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Incompétence/Renseignement
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